AFFOUAGE 2013 inscription en mairie jusqu’au lundi 6 mai 2013 midi. L’inscription et le paiement de la coupe affouagère sont accomplis en Mairie uniquement par la personne ayant droit qui devra signer une décharge dégageant la commune de toutes responsabilités pour l’exploitation (extrait du (...)

Le plan local d’urbanisme en cours d’élaboration Le plan local d’urbanisme PLU( nouvelle appellation du plan d’occupation des sols POS) est un document fondamental pour l’évolution de la commune. Il définit le droit applicable pour l’usage des sols sur tout le territoire, et ce sur la base d’un (...)

Compte rendu du conseil Municipal du 11 mai 2011 L’ordre du jour Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2011. Captage de la Mure : acquisition périmètre immédiat Acquisition de la station de pompage. Habitat Dauphinois : demande d’accord de la commune pour vendre. (...)

Compte rendu du conseil Municipal du 07 décembre 2010 A l’ordre du jour DM1 budget assainissement : virements de crédits DM2 commune ( subventions téléthon , yeux fertiles ) travaux mairie PLU : délibération Pourvoirie : préparation de la réunion du 10 Bail de la Gélinotte : (...)