Comptes rendus du Conseil

Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 23 mai 2012
par  webmaster

CR du conseil Municipal du 18 avril 2012

CR du conseil Municipal du 18 avril 2012 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. PLU rendu commission AO 2. Travaux école : mission SPS et contrôle : choix des entreprises ; CR des différentes réunions 3. Affouage 2012 4. Validation vente terrain Jourdan suite à (...)
lundi 23 avril 2012
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Budgets 2012

CR du 19 mars 2012 - BUDGETS Vote des budgets 2012. Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, cliquer sur l’icône au bas de cet article. Le document sera présenté au format PDF : il sera possible, ensuite, de l’imprimer.
vendredi 23 mars 2012
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CR du conseil Municipal du 27 février 2012

CR du conseil Municipal du 27 février 2012 L’ordre du jour appelait les points suivants : Travaux école PLU Préparation du budget Fixer tarifs du terrain communal Demande de terrain potager Questions diverses Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, (...)
jeudi 15 mars 2012
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CR du conseil Municipal du 11 janvier 2012

CR du conseil Municipal du 11 janvier 2012 L’ordre du jour appelait les points suivants : -Travaux école - convention SATESE assistance technique pour la station d’épuration - DM3 - Demandes de subvention - délibération du 12/12/2011 concernant la Gélinotte - Demandes (...)
vendredi 13 janvier 2012
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CR du conseil Municipal du 12 décembre 2011

CR du conseil Municipal du 12 décembre 2011 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. Demande d’aide du Foyer fond 2. Budgets : état des réalisés , proposition de décisions modificatives 3. Titularisation agent Corine ACHARD 4. Bornage terrain cédé par la commune à (...)

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