Comptes rendus du Conseil

Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.


Articles publiés dans cette rubrique

vendredi 8 novembre 2013
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Compte rendu municipal du 02 octobre 2013

Compte rendu municipal du 02 octobre 2013 L’ordre du jour appelait les points suivants : - CR conseil municipal du 09/09/2013 - création d’un emploi d’adjoint administratif 2ème classe - SYNDICAT Départemental de télévision : approbation des statuts, désignation d’un délégué - (...)
mardi 10 septembre 2013
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Compte rendu du 3 juillet 2013

Compte rendu du conseil Municipal du 3 juillet 2013 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. CR conseil municipal de mai 2. choix des entreprises pour les travaux de l’écoleoccupation du domaine public : modification tarifs 3. rapport annuel de VEOLIA pour le service (...)
samedi 18 mai 2013
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Compte rendu du 9 avril 2013

Compte rendu du conseil Municipal du 9 avril 2013 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. CR Conseil Municipal de février 2. Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion ; 3. vote des différents budgets : eau assainissement- commune (voir le budget en (...)
vendredi 12 avril 2013
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Compte rendu du conseil Municipal du 4 février 2013

Compte rendu du conseil Municipal du 4 février 2013 A l’ordre du jour : 1 - CR du dernier conseil 2 - Travaux école : État d’avancement du projet Proposition de courrier aux parents Organisation de l’école pendant les travaux demandes à Bollène (...)
mardi 5 février 2013
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Compte rendu du conseil Municipal du 17 décembre 2012

Compte rendu du conseil Municipal du 17 décembre 2012 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. approbation compte rendu 2. Voirie 2013 3. convention déneigement 4. certification forestière 5. Fourrière : convention refuge des Berauds 6. DM1 7. Ecole : (...)

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