Comptes rendus du Conseil

Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 30 août 2011
par  webmaster

CR du conseil Municipal du 20 juin 2011

Compte rendu du conseil Municipal du 20 juin 2011 L’ordre du jour appelait les points suivants : Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2011 et du 11 mai Chaufferie Eau Permis Jallifier Courrier Vanier Budget Avenants Travaux Mairie Raccordements des (...)
mercredi 22 juin 2011
par  Mairie

Compte rendu du conseil Municipal du 11 mai 2011

Compte rendu du conseil Municipal du 11 mai 2011 L’ordre du jour Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2011. Captage de la Mure : acquisition périmètre immédiat Acquisition de la station de pompage. Habitat Dauphinois : demande d’accord de la commune pour vendre. (...)
vendredi 8 avril 2011
par  Mairie

CR du conseil Municipal du 07 décembre 2010

Compte rendu du conseil Municipal du 07 décembre 2010 A l’ordre du jour DM1 budget assainissement : virements de crédits DM2 commune ( subventions téléthon , yeux fertiles ) travaux mairie PLU : délibération Pourvoirie : préparation de la réunion du 10 Bail de la Gélinotte : (...)

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