Comptes rendus du Conseil

Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.


Articles publiés dans cette rubrique

samedi 31 décembre 2011
par  webmaster

CR du conseil Municipal du 14 novembre 2011

Compte rendu du conseil Municipal du 14 novembre 2011 A l’ordre du jour : 1 -Taxe d’aménagement : mise en place, vote du taux 2. Santé et Sécurité au travail 3. Bail avec BREYTON Gérard à mettre au nom de Mme 4. Travaux mairie : avenants au marché 5. Moulin : Mr PALMIER (...)
mercredi 23 novembre 2011
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CR du conseil Municipal du 3 octobre 2011

Compte rendu du conseil Municipal du 3 octobre 2011 A l’ordre du jour : Commission appel d’offres Compte rendu du 25 juillet et du 6 septembre Raccordement sous stations Jourdan Tarifs nordiques Déneigement Fête du bleu Copieur Ecole Lettre de Mr Landais (...)
mercredi 19 octobre 2011
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CR du conseil Municipal du 6 septembre 2011

Compte Rendu du conseil Municipal du 6 septembre 2011 A l’ordre du jour : assainissement : avenant n°1 Travaux mairie : étude des propositions de prêt Echange de terrain avec Mr GARAGNON Robert Modification des heures d’ouverture du secrétariat de mairie questions diverses : (...)
mercredi 19 octobre 2011
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Le 25 juillet 2011 Objet : Schéma Départemental de Coopération intercommunal Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, cliquer sur l’icône au bas de cet article. Le document sera présenté au format PDF : il sera possible, (...)
mercredi 19 octobre 2011
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CR du conseil Municipal du 25 juillet 2011

Compte Rendu du conseil Municipal du 25 juillet 2011 L’ordre du jour appelait les points suivants : - PLU rendu des réflexions par la CAUE - Approbation du dernier compte rendu - Intercommunalité : décision du conseil - Syndicat Télévision : projet (...)

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