Comptes rendus du Conseil
Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.
Articles publiés dans cette rubrique
samedi 31 décembre 2011
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CR du conseil Municipal du 14 novembre 2011
Compte rendu du conseil Municipal du 14 novembre 2011
A l’ordre du jour : 1 -Taxe d’aménagement : mise en place, vote du taux 2. Santé et Sécurité au travail 3. Bail avec BREYTON Gérard à mettre au nom de Mme 4. Travaux mairie : avenants au marché 5. Moulin : Mr PALMIER (...)
mercredi 23 novembre 2011
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CR du conseil Municipal du 3 octobre 2011
Compte rendu du conseil Municipal du 3 octobre 2011
A l’ordre du jour : Commission appel d’offres Compte rendu du 25 juillet et du 6 septembre Raccordement sous stations Jourdan Tarifs nordiques Déneigement Fête du bleu Copieur Ecole Lettre de Mr Landais (...)
mercredi 19 octobre 2011
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CR du conseil Municipal du 6 septembre 2011
Compte Rendu du conseil Municipal du 6 septembre 2011
A l’ordre du jour : assainissement : avenant n°1 Travaux mairie : étude des propositions de prêt Echange de terrain avec Mr GARAGNON Robert Modification des heures d’ouverture du secrétariat de mairie questions diverses : (...)
mercredi 19 octobre 2011
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 25 juillet 2011
Objet : Schéma Départemental de Coopération intercommunal
Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, cliquer sur l’icône au bas de cet article. Le document sera présenté au format PDF : il sera possible, (...)
mercredi 19 octobre 2011
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CR du conseil Municipal du 25 juillet 2011
Compte Rendu du conseil Municipal du 25 juillet 2011
L’ordre du jour appelait les points suivants :
- PLU rendu des réflexions par la CAUE
- Approbation du dernier compte rendu
- Intercommunalité : décision du conseil
- Syndicat Télévision : projet (...)