Comptes rendus du Conseil

Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 9 février 2017
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2017

Compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2017 Ordre du jour - Décision Modificative budget principal et assainissement - Délibération Taux indemnité élu - Délibération mise en place du nouveau Régime Indemnitaire : RIFSEEP - Délibération cession véhicule Citroën Jumper - (...)
jeudi 19 janvier 2017
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016

Compte rendu conseil 13 décembre 2016 L’ordre du jour a appelé les points suivants : Délibération Modification assiette de la propriété Jourdan Délibération Marché de Service d’Assurance Délibération Délibération Remboursement Indemnités journalières Comptes rendus : Date des (...)
jeudi 8 décembre 2016
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Compte rendu du conseil municipal du 14 Novembre 2016

Compte rendu du conseil municipal du 14 Novembre 2016 Ordre du jour ; 1 - Finances : Délibération Admission en non valeur /Vente coupe de bois/ dotation bourg centre 2 - Fusion Intercommunalité : Délibération sur la détermination du nombre de délégués du nouvel EPCI, de son nom et de (...)
mercredi 16 novembre 2016
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2016

Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2016 Ordre du jour 1. Finances : Décision Modificative – sollicitation Réserve Parlementaire pour projets patrimoniaux – frais de mission 2. Gélinotte : Réponse de l’association aux décisions du Conseil Municipal 3. Déneigement : 4. (...)
dimanche 2 octobre 2016
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2016

Compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2016 L’ordre du jour a appelé les points suivants : Commission Personnel Véhicules communaux : Validation marché véhicule technique /Equipements tracteur/ Entretien Chasse Neige Finance : situation financière au 31 août 2016/ (...)

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