Comptes rendus du Conseil

Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.


Articles publiés dans cette rubrique

dimanche 2 octobre 2016
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2016

Compte rendu du conseil municipal du 13 septembre 2016 L’ordre du jour a appelé les points suivants : Commission Personnel Véhicules communaux : Validation marché véhicule technique /Equipements tracteur/ Entretien Chasse Neige Finance : situation financière au 31 août 2016/ (...)
dimanche 11 septembre 2016
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 8 août 2016

Compte rendu du conseil municipal du 9 août 2016 L’ordre du jour a appelé les points suivants : 1. Délibération du conseil pour autoriser le Maire à ester en justice et à honorer les notes d’honoraires 2. Commission finance/technique : choix du véhicule communale, choix du mode de (...)
mardi 9 août 2016
par  Mairie

Compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2016

Compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2016 Délibération Adhésion TIPI Délibération Affectation de Résultat budgets eau et ccas Délibération Acquisition Véhicule service technique (lancement du marché) Délibération sur la fusion des intercommunalités Gélinotte : échange sur le (...)
lundi 4 juillet 2016
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 9 Juin 2016

Compte rendu du conseil municipal du 9 Juin 2016 1 - Droit de préemption Urbain suite mise en place PLU 2 - Vente Matériels de réforme : délibération approbation Commission Appel d’Offres 3 - Réflexion Matériels roulants 4 - Vercorsoleil : Validation calendrier des travaux 5 - (...)
jeudi 26 mai 2016
par  webmaster

Compte rendu du conseil municipal du 10 mai 2016

Compte rendu du conseil municipal du 10 mai 2016 Ordre du jour : 1 - Délibération ONF- exploitation et vente groupée 2 - Désignation Délégué Parc du Vercors 3 - Délibération modification Régie Autocollant 4 - Points Commissions : Finances / Personnel 5 - Comptes rendus réunions et (...)

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