Compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2016

mardi 9 août 2016
par  Mairie
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Compte rendu du conseil municipal du 5 juillet 2016


  1. Délibération Adhésion TIPI
  2. Délibération Affectation de Résultat budgets eau et ccas
  3. Délibération Acquisition Véhicule service technique (lancement du marché)
  4. Délibération sur la fusion des intercommunalités
  5. Gélinotte : échange sur le projet à soumettre au conseil d’administration du Foyer de Fond
  6. Comptes rendus :
  7. Baraquements des Cévennes : point sur le dossier/échanges sur les mesures de sécurisation du site àprendre
  8. Présentation ADN (Ardèche Drôme Numérique)
  9. Demande de subvention VSF / Mémoire de la Drôme
  10. Commémorations : 18 juin et 21 juillet
  11. Planning des prochaines réunions et commissions
  12. Questions diverses

Délibération N°2016 - 07 - 003 / Projet Fusion Intercommunalité

Voir le document .PDF ci-dessous


 


Documents joints

Compte rendu du conseil municipal du 5 (...)
Compte rendu du conseil municipal du 5 (...)
Délibération Fusion Interco
Délibération Fusion Interco