Compte rendu du conseil Municipal du 7 juillet 2015

mercredi 29 juillet 2015
par  webmaster
popularité : 40%

Compte rendu du conseil Municipal du 7 juillet 2015


L’ordre du jour appelait les points suivants :

  • 1.Point finance : Décision Modificative n°1 Budget Principal / rencontre sous préfecture
  • 2.VESPA- Moulin de la Mure
  • 3.Dématérialisation Service Préfecture- ACTES- Délibération
  • 4.RASED –Délibération
  • 5.Document Unique : Mise à jour
  • 6.ACCESSIBILITE : Compte rendu Réunion avec Mr GATTO
  • 7.Point Logements communaux
  • 8.Natura 2000
  • 9.Questions diverses (Circulation –Chapelle de la Mure- Enquête Camping Car – Véolia- Centre de Bollene- Cérémonie du 21 juillet.......................)










 


Documents joints

CR municipal du 07-07-2015
CR municipal du 07-07-2015