CR du conseil Municipal des 17 Octobre et 12 Novembre 2014

jeudi 27 novembre 2014
par  webmaster
popularité : 66%

Compte rendu du conseil Municipal Extraordinaire du 17 Octobre 2014

 

Présents : GUILLET Nelly - HOEFFLER Pascal – JALLIFIER Rémy – OTTENHEIMER Thomas - PELLISSIER Denis – REGGIANNI Isabelle - TIMSONNET Philippe

Excusés : ANTRESSANGLE Magalie - GUITTET Olivier - Jonathan TESTON

Secrétaire de séance : Thomas OTTENHEIMER

 

Ordre du jour :

 

  • Modalités déneigement privé

 

Déneigement des Voies Privées :

Pour faire suite à différentes réunions de travail sur le dossier « Déneigement »Monsieur le Maire informe les membres du conseil présent de la nécessité de réfléchir au fonctionnement du déneigement des voies privées sur la commune. Il propose aux élus de mettre en place une convention de déneigement entre la collectivité et les particuliers qui le souhaitent, car la commune n’a plus les moyens financiers d’assumer gracieusement le déneigement des voies privées.

Après réflexion, il est proposé de fixer une participation forfaitaire comme suit :

 

Pour la saison hivernale 2014/2015 :

100 Euros pour une maison individuelle

200 Euros pour les activités professionnelles

300 Euros pour les ERP (Centres de Vacances- Gîtes de Groupe…..)

Validé à l’unanimité des présents

 

La séance est levée à 19h30


 

Compte rendu du conseil Municipal du 12 Novembre 2014

 

L’ordre du jour appelait les points suivants :

 

  • - Présentation Commission Tourisme Intercommunal (rapporteur T Ottenheimer)
  • - Logements communaux (Avenant – DPE)
  • - Plu –Délibération Arrêt procédure
  • - Demande de Locations de terrain
  • - Délibération convention Déneigement
  • - Délibération Marché Public Déneigement
  • - Recensement
  • - Commission Personnel
  • - Questions diverses

Le compte rendu est consultable ci-dessous et peut être également imprimé.


Toutefois avant d’imprimer ce document, pensez à l’impact sur l’environnement.


Documents joints

CR municipal du 12 novembre 2014
CR municipal du 12 novembre 2014