Compte rendu du conseil Municipal du 08 septembre 2014

mercredi 1er octobre 2014
par  webmaster
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Compte rendu du conseil Municipal du 08 septembre 2014


L’ordre du jour appelait les points suivants :

  • · Rythmes scolaires : règlements /organisation
  • · Régime Indemnitaire : création IAT pour adjoint animation
  • · Convention SDED
  • · Journal Communal
  • · Proposition achat terrain Breyton Guy
  • · Régularisation Chemin des Chaux
  • · Dotations patrimoine : projet 2015
  • · Points CCV
  • · Points Logements communaux
  • · Point PLU
  • · Point déneigement
  • · Planning des commissions
  • · Salle des fêtes : règlement fonctionnement
  • · Questions diverses

Le compte rendu est lisible ci-dessous et peut être également imprimé.


Toutefois avant d’imprimer ce document, pensez à l’impact sur l’environnement.


 


Documents joints

CR du 08/09/2014
CR du 08/09/2014