CR du conseil Municipal du 14 novembre 2011
samedi 31 décembre 2011
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Compte rendu du conseil Municipal du 14 novembre 2011
A l’ordre du jour :
- 1 -Taxe d’aménagement : mise en place, vote du taux
- 2. Santé et Sécurité au travail
- 3. Bail avec BREYTON Gérard à mettre au nom de Mme
- 4. Travaux mairie : avenants au marché
- 5. Moulin : Mr PALMIER souhaitait que le moulin s’appelle « moulin d’AIix »
- 6. Fête du bleu 2012
- 7. viabilité hivernale ( rendu de l’appel d’offre)
- 8. questions diverses.
Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, cliquer sur l’icône au bas de cet article. Le document sera présenté au format PDF : il sera possible, ensuite, de l’imprimer.