CR du conseil Municipal du 14 novembre 2011

samedi 31 décembre 2011
par  webmaster
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Compte rendu du conseil Municipal du 14 novembre 2011


A l’ordre du jour :

  • 1 -Taxe d’aménagement : mise en place, vote du taux
  • 2. Santé et Sécurité au travail
  • 3. Bail avec BREYTON Gérard à mettre au nom de Mme
  • 4. Travaux mairie : avenants au marché
  • 5. Moulin : Mr PALMIER souhaitait que le moulin s’appelle « moulin d’AIix »
  • 6. Fête du bleu 2012
  • 7. viabilité hivernale ( rendu de l’appel d’offre)
  • 8. questions diverses.

Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, cliquer sur l’icône au bas de cet article. Le document sera présenté au format PDF : il sera possible, ensuite, de l’imprimer.


 


Documents joints

CR de novembre 2011
CR de novembre 2011