Comptes rendus du Conseil

Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.


Articles publiés dans cette rubrique

dimanche 6 décembre 2015
par  webmaster

Compte rendu du conseil Municipal du 25 novembre 2015

Compte rendu du conseil Municipal du 25 novembre 2015 Ordre du jour : * Réforme territoriale délibération du nouveau périmètre * Réorganisation du nombre de sièges CCV suite démission du Maire * Point Finances (DM Financement Matériel déneigement- Prêt Bancaire- point 2015 et prévision (...)
lundi 23 novembre 2015
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Comptes rendus du conseil Municipal du 6 octobre & du 2 novembre 2015

Comptes rendus du conseil Municipal du 6 octobre & du 2 novembre 2015 Compte rendu du conseil Municipal du 06 Octobre 2015 Ordre du jour : Tarifs Nordiques 2015 Déneigement 2015 : Consultation pour déneigement voiries communales / Déneigement voies privées Accessibilité : (...)
mercredi 14 octobre 2015
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Comptes rendus des 13 août et 07 sept. 2015

Comptes rendus des 13 août et 07 septembre 2015 Compte rendu du 13 août 2015 Ordre de jour -> Maintien du 2 ème adjoint en poste suite au retrait de délégation par le Maire Compte rendu du 07 septembre 2015 Ordre de jour 1. Borne électrique SDED 2. Convention Pionniers du (...)
mercredi 29 juillet 2015
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Compte rendu du conseil Municipal du 7 juillet 2015

Compte rendu du conseil Municipal du 7 juillet 2015 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1.Point finance : Décision Modificative n°1 Budget Principal / rencontre sous préfecture 2.VESPA- Moulin de la Mure 3.Dématérialisation Service Préfecture- ACTES- Délibération 4.RASED (...)
mercredi 17 juin 2015
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Comptes rendus du conseil Municipal du 5 mai & du 2 juin 2015

Comptes rendus du conseil Municipal du 5 mai & 2 juin 2015 1 - Compte rendu du conseil Municipal du 5 mai 2015 L’ordre du jour appelait les points suivants : Acceptation don matériels suite dissolution comité des fêtes / Gestion du matériel (organisation- tarification) (...)

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