Comptes rendus du Conseil
Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.
Articles publiés dans cette rubrique
jeudi 2 mars 2017
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Compte rendu Conseil 7 février 2017
Compte rendu Conseil 7 février 2017
Ordre du jour
1. Finances : a. Comptes Administratifs Provisoires budgets principal, eau et assainissement b. Réflexion Budget 2017 et projets 2017-2020
2. Projet Salle des Fêtes a. Point avancement tranche 1 et Délibération réserve (...)
jeudi 9 février 2017
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Compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2017
Compte rendu du conseil municipal du 10 janvier 2017
Ordre du jour - Décision Modificative budget principal et assainissement - Délibération Taux indemnité élu - Délibération mise en place du nouveau Régime Indemnitaire : RIFSEEP - Délibération cession véhicule Citroën Jumper - (...)
jeudi 19 janvier 2017
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Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016
Compte rendu conseil 13 décembre 2016
L’ordre du jour a appelé les points suivants :
Délibération Modification assiette de la propriété Jourdan Délibération Marché de Service d’Assurance Délibération Délibération Remboursement Indemnités journalières Comptes rendus : Date des (...)
jeudi 8 décembre 2016
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Compte rendu du conseil municipal du 14 Novembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 14 Novembre 2016
Ordre du jour ;
1 - Finances : Délibération Admission en non valeur /Vente coupe de bois/ dotation bourg centre 2 - Fusion Intercommunalité : Délibération sur la détermination du nombre de délégués du nouvel EPCI, de son nom et de (...)
mercredi 16 novembre 2016
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Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2016
Ordre du jour
1. Finances : Décision Modificative – sollicitation Réserve Parlementaire pour projets patrimoniaux – frais de
mission
2. Gélinotte : Réponse de l’association aux décisions du Conseil Municipal
3. Déneigement :
4. (...)