Comptes rendus du Conseil
Cette rubrique est consacrée aux comptes rendus du conseil municipal. On y trouvera toutes les délibérations dans l’ordre de leurs parutions temporelles.
Articles publiés dans cette rubrique
mercredi 23 mai 2012
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CR du conseil Municipal du 18 avril 2012
CR du conseil Municipal du 18 avril 2012
L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. PLU rendu commission AO 2. Travaux école : mission SPS et contrôle : choix des entreprises ; CR des différentes réunions 3. Affouage 2012 4. Validation vente terrain Jourdan suite à (...)
lundi 23 avril 2012
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Budgets 2012
CR du 19 mars 2012 - BUDGETS
Vote des budgets 2012.
Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, cliquer sur l’icône au bas de cet article. Le document sera présenté au format PDF : il sera possible, ensuite, de l’imprimer.
vendredi 23 mars 2012
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CR du conseil Municipal du 27 février 2012
CR du conseil Municipal du 27 février 2012
L’ordre du jour appelait les points suivants : Travaux école PLU Préparation du budget Fixer tarifs du terrain communal Demande de terrain potager Questions diverses
Pour prendre connaissance du CR dans son intégralité, (...)
jeudi 15 mars 2012
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CR du conseil Municipal du 11 janvier 2012
CR du conseil Municipal du 11 janvier 2012
L’ordre du jour appelait les points suivants : -Travaux école - convention SATESE assistance technique pour la station d’épuration - DM3 - Demandes de subvention - délibération du 12/12/2011 concernant la Gélinotte - Demandes (...)
vendredi 13 janvier 2012
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CR du conseil Municipal du 12 décembre 2011
CR du conseil Municipal du 12 décembre 2011
L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. Demande d’aide du Foyer fond 2. Budgets : état des réalisés , proposition de décisions modificatives 3. Titularisation agent Corine ACHARD 4. Bornage terrain cédé par la commune à (...)