Compte rendu du Conseil du 12 Novembre 2012 Ordre du jour de ce conseil : 1. Demande de prêt pour raccordement chaufferie 2. Redevance ski de fond 3. demande Caron - vente de terrain 4. Courrier Achard- arrêt bail 5. Création Régie de recettes pour le livre « la flamme (...)

Compte rendu du Conseil du 02 Octobre 2012 Ordre du jour de ce conseil : 1. Approbation compte rendu du 04-09-12 2. commission PLU : création 3. frais de mission du Maire 4. Santé hygiène au travail 5. ONF 6. Questions diverses Pour prendre connaissance du CR (...)

Compte rendu municipal du 4 septembre 2012 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1. ONF : distraction du régime Forestier 2. CAF : Renouvellement du contrat enfance et jeunesse 3. Questions diverses Important : Suite au compte rendu, une information concernant (...)

CR du conseil Municipal du 27 juin 2012 L’ordre du jour appelait les points suivants : - Compte rendu précédent - PLU : Cr de la rencontre avec le BEAUR, et planning - VEOLIA/ Rapport activités 2011 - Convention Handicap : visites obligatoires : prop CCV de faire un groupement (...)

CR du conseil Municipal du 14 mai 2012 L’ordre du jour appelait les points suivants : 1 - Natura 2000 ( en présence d’un technicien du PNRV) 2 - PLU choix du bureau d’étude 3 - Voirie 2012 ( marché groupé ) 4 - CCV : modification des statuts 5 - Questions diverses (...)