Compte rendu du conseil Municipal du 08 septembre 2014
mercredi 1er octobre 2014
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Compte rendu du conseil Municipal du 08 septembre 2014
L’ordre du jour appelait les points suivants :
- · Rythmes scolaires : règlements /organisation
- · Régime Indemnitaire : création IAT pour adjoint animation
- · Convention SDED
- · Journal Communal
- · Proposition achat terrain Breyton Guy
- · Régularisation Chemin des Chaux
- · Dotations patrimoine : projet 2015
- · Points CCV
- · Points Logements communaux
- · Point PLU
- · Point déneigement
- · Planning des commissions
- · Salle des fêtes : règlement fonctionnement
- · Questions diverses
Le compte rendu est lisible ci-dessous et peut être également imprimé.
Toutefois avant d’imprimer ce document, pensez à l’impact sur l’environnement.