Compte rendu du conseil Municipal
mercredi 2 avril 2014
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Compte rendu du conseil Municipal
Compte rendu du conseil Municipal du 3 décembre 2013
L’ordre du jour appelait les points suivants :
CR conseil municipal du 06/11/2013
- - Montant de la redevance d’accès aux pistes de ski
- - Prestation de secours sur les pistes de ski , convention avec le département
- - Renouvellement de la convention pour le relais- radio
- - CCV modification des compétences
- - Emprunt travaux école
- - Dotation Patrimoine travaux 2014
- - Demande de location de terrain
- - Régularisation chemin des chaux
- - Proposition MORIN Angèle
- - CR travaux école et déneigement
- - Questions Diverses
Compte rendu du conseil Municipal du 13 janvier 2014
L’ordre du jour appelait les points suivants :
- 1. CR conseil municipal du 03/12/13
- 2. Temps scolaire- aménagement des rythmes
- 3. Convention Relais Radio
- 4. Caisse épargne Délibération taux réel
- 5. Chemin des Chaux-
- 6. Syndicat télé- délibération pour répartition des fonds
- 7. DM Eau Assainissement- Commune
- 8. Local Chasse
- 9. Echange Terrains Chapais
- 10. Vente de champignons
- 11. Plateforme bois – courrier SDIS
- 12. Avenants travaux école
- 13. Questions Diverses
Compte rendu du conseil Municipal du 24 février 2014
L’ordre du jour appelait les points suivants :
- - Budget CCAS : approbation du compte administratif et vote du budget
- - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestions (Eau /Assainissement/ Commune)
- - Vote des budgets Eau / Assainissement/ Commune
- - Affectation des résultats
- - Questions Diverses
Compte rendu du conseil Municipal du 3 mars 2014
L’ordre du jour appelait les points suivants :
- - PADD- Présentation du Plan Aménagement du Développement Durable
- - Rencontre François Lejeune –dossier Travaux Cure
- - Electrification Electrique –Validation travaux Bourg Renforcement
- - Plan Aménagement ONF à valider
- - Délibérations Echanges à entériner : CHAPAYS / Les Chaux /ACCA
- - Délibération Convention PNRV Panneaux Forestiers
- - Délibération échange de terrain Pionniers du Vercors
- - Proposition Achat Terrain Caron –régularisation
- - Comptes rendus : STEP / Comité Pilotage Natura 2000/
- - Infos diverses : APE Collège demande de soutien / Les domaines Infos / Mairie de Grenoble/devis de réparation chasse neige
- - Questions Diverses