Compte rendu du conseil Municipal

mercredi 2 avril 2014
par  webmaster
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Compte rendu du conseil Municipal


 Compte rendu du conseil Municipal du 3 décembre 2013

 L’ordre du jour appelait les points suivants :

CR conseil municipal du 06/11/2013

  • - Montant de la redevance d’accès aux pistes de ski
  • - Prestation de secours sur les pistes de ski , convention avec le département
  • - Renouvellement de la convention pour le relais- radio
  • - CCV modification des compétences
  • - Emprunt travaux école
  • - Dotation Patrimoine travaux 2014
  • - Demande de location de terrain
  • - Régularisation chemin des chaux
  • - Proposition MORIN Angèle
  • - CR travaux école et déneigement
  • - Questions Diverses

 Compte rendu du conseil Municipal du 13 janvier 2014

 L’ordre du jour appelait les points suivants :

  • 1. CR conseil municipal du 03/12/13
  • 2. Temps scolaire- aménagement des rythmes
  • 3. Convention Relais Radio
  • 4. Caisse épargne Délibération taux réel
  • 5. Chemin des Chaux-
  • 6. Syndicat télé- délibération pour répartition des fonds
  • 7. DM Eau Assainissement- Commune
  • 8. Local Chasse
  • 9. Echange Terrains Chapais
  • 10. Vente de champignons
  • 11. Plateforme bois – courrier SDIS
  • 12. Avenants travaux école
  • 13. Questions Diverses

 Compte rendu du conseil Municipal du 24 février 2014

 L’ordre du jour appelait les points suivants :

  • - Budget CCAS : approbation du compte administratif et vote du budget
  • - Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestions (Eau /Assainissement/ Commune)
  • - Vote des budgets Eau / Assainissement/ Commune
  • - Affectation des résultats
  • - Questions Diverses

 Compte rendu du conseil Municipal du 3 mars 2014

 L’ordre du jour appelait les points suivants :

  • - PADD- Présentation du Plan Aménagement du Développement Durable
  • - Rencontre François Lejeune –dossier Travaux Cure
  • - Electrification Electrique –Validation travaux Bourg Renforcement
  • - Plan Aménagement ONF à valider
  • - Délibérations Echanges à entériner : CHAPAYS / Les Chaux /ACCA
  • - Délibération Convention PNRV Panneaux Forestiers
  • - Délibération échange de terrain Pionniers du Vercors
  • - Proposition Achat Terrain Caron –régularisation
  • - Comptes rendus : STEP / Comité Pilotage Natura 2000/
  • - Infos diverses : APE Collège demande de soutien / Les domaines Infos / Mairie de Grenoble/devis de réparation chasse neige
  • - Questions Diverses

 


Documents joints

CR décembre 2013
CR décembre 2013
CR janvier 2014
CR janvier 2014
CR février 2014
CR février 2014
CR mars 2014
CR mars 2014